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Conditions de consultation du site

Attention: en poursuivant la consultation de ce site au-delà de notre home page, vous acceptez expressément les termes des présentes conditions contractuelles.

  • Loi applicable - Compétence
    Vous acceptez également que toute contestation, réclamation ou litige relatif à cette consultation ou à ses conséquences, ou en résultant sera exclusivement soumis à la loi belge et sera de la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles. Sauf application d’une disposition impérative ou d’ ordre public de droit belge, la langue de la procédure sera le français.
  • Limitation de l'engagement de DOMINIQUE THIRION
    DOMINIQUE THIRION présente sur ce site des objets et vous fournit des informations qu’il espère être d’intérêt pour vous. Sauf si un contrat de vente intervient, il ne prend en aucun cas un engagement contractuel envers vous en ce qui concerne soit la fourniture des informations, soit la fiabilité ou l’exactitude de celles-ci, même, s’il fournit ses meilleurs efforts à cette fin. Les informations et données fournies peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Ne prenant, en dehors des liens d’un contrat de vente, aucun engagement quant à ce à votre égard, aucune responsabilité ne pourra être imputée à DOMINIQUE THIRION de ce chef.
    DOMINIQUE THIRION s’engage évidemment à ne pas se rendre coupable de dol dans la fourniture de ces informations.
  • Limitation de responsabilité.
    Sans préjudice de ce qui a été dit ci-avant, la responsabilité de DOMINIQUE THIRION ne pourra en outre être engagée que et exclusivement en cas de faute intentionnelle et dolosive de sa part, et si ce dol est la cause certaine, directe et unique du dommage subi par vous.
    Si sa responsabilité venait à être établie à votre égard nonobstant et en vertu de ce qui précède, DOMINIQUE THIRION ne pourra en tout état de cause être tenu qu’ à la réparation du dommage direct causé par son dol, et à concurrence d’ un maximum de 1000 US Dollars.
    Vous garantissez en outre DOMINIQUE THIRION contre toute réclamation ou recours formulé contre lui par un tiers ensuite de la consultation ou de l’utilisation par vous de tout ou partie du Site et des informations qui y sont fournies.
  • Copyright
    Tant le site lui-même que les informations et images fournies par DOMINIQUE THIRION sont protégées par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle en revient à DOMINIQUE THIRION.
    Il vous est accordé un droit de consultation de ces informations et images exclusivement dans le cadre de la consultation de ce site WEB.
    Il vous est donc interdit, sauf accord exprès de DOMINIQUE THIRION: (a) de downloader, copier, extraire, reproduire, forwarder ou distribuer tout ou partie du site ou les informations qu’il fournit de quelque manière que ce soit (b) utiliser les données ou autres éléments du site à tout autre usage que la consultation à votre bénéfice personnel, et notamment en vue de vérifier, corriger ou compléter une autre base de données ou système ou compilation d’informations.
    Il vous est interdit de modifier le site ou les informations qui y sont fournies, notamment en en retirant les éléments d’identification du site ou des informations, les notices de copyright ou avertissements et conditions relatives aux droits d’auteurs, copyrights, conditions de consultation etc. En cas de référence au site, à la base de données ou aux informations fournies, il vous est imposé de citer DOMINIQUE THIRION comme étant la source de l’information et l’existence des droits d’auteur de DOMINIQUE THIRION sur celle-ci.
  • Vie privée
    Les données que vous fournissez à notre société feront l’objet d’un traitement informatique. Ce traitement vise exclusivement la gestion de la clientèle du site, et la gestion des services que nous vous fournissons. Nous désirons en effet vous apporter les informations et services les mieux choisis par rapport à vos propres centres d’intérêt. Ces informations individualisées ne seront pas transmises à des tiers. Il vous est loisible de demander à accéder aux données traitées vous concernant et de demander, le cas échéant, l’actualisation ou la rectification de celles-ci. Il vous appartient pour cela de solliciter l’accès à ces données auprès du Maître du Fichier, DOMINIQUE THIRION, Avenue des Capucines, 13, à 1030 Bruxelles, Belgique, par courrier recommandé, ou par E-Mail à dtathirion-ancient-art.com Vous pouvez par ailleurs poser toutes questions relativement au site ou aux présentes conditions par E-Mail à dtathirion-ancient-art.com.